Service ADMINISTRATION
Votre correspondant : Thomas BOUFFIER
04.75.22.49.01
thomas.bouffier@paysdiois.fr
.
A Die, le 08/12/2021
.
Objet: Invitation
.
PJ: Rapport de présentation, procès-verbal du 21 octobre 2021, annexes
.
Mesdames, Messieurs les Conseillers Communautaires,
J’ai le plaisir de vous inviter au prochain Conseil communautaire qui se tiendra le :
Jeudi 18 décembre 2021 à 17h30
À la salle Kubnick de Châtillon-en-Diois
Je vous rappelle l’importance de votre présence pour le bon déroulement des séances.
En cas d’indisponibilité, je remercie chaque titulaire de veiller à prévenir son suppléant
pour le remplacer.
.
L’ordre du jour sera le suivant :
A. DECISIONS
1. Planification : État initial de l’environnement et diagnostic territorial PLUi (Olivier TOURRENG)
2. Energie : Cadre pour une maîtrise territoriale des projets de production d’énergie renouvelable éoliens et solaires au sol (Catherine PELLINI)
3. Energie : Convention Biovallée 2040, vers un territoire à énergie positive avec la CCVD et la CCCPS (Catherine PELLINI)
4. Energie : Convention avec le SDED pour l’élaboration d’un plan d’actions transition énergétique (Catherine PELLINI, Olivier TOURRENG)
5. Culture : Déblocage du fonds de garantie pour le théâtre (Catherine PELLINI)
6. Mutualisation : Demande de financement pour l’acquisition du matériel de déneigement communal 2021-2022 (Olivier TOURRENG)
7. Finances : Charte d’engagement du nouveau réseau de proximité des finances publiques (Alain MATHERON)
8. Finances : Révision de l’autorisation de programme (AP) du Martouret (Anne-Line GUIRONNET/ Christian REY)
9. Finances : Ouverture anticipée des crédits d’investissement au Budget principal 2022 (Anne-Line GUIRONNET)
10. Finances : Décision modificative n°3 du Budget principal (Anne-Line GUIRONNET)
11. EPORA : convention de veille et de stratégie foncière (Alain MATHERON – Olivier TOURRENG)
.
.
Comptant sur votre participation, je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs les
conseillers, à l’expression de mes salutations distinguées.
.
Le Président,
Alain Matheron
.
Invités : Mme. La Sous-Préfète de Die, Mme la Perceptrice, M. le Percepteur, Mme/M. les Conseillers Départementaux.
MCD : Nous rappelons que les Conseils Communautaire sont ouvert au public.
.
Article 9 : Accès et tenue du public.
.
Les séances du Conseil communautaire sont publiques.
Le public est autorisé à occuper les places qui lui sont réservées dans la salle. Il doit observer le silence
durant toute la durée de la séance. Toutes marques d’approbation ou de désapprobation sont interdites.
Un emplacement spécial est réservé aux représentants de la presse.
.
