Die : Conseil municipal mardi 16 novembre 2021 à 19H00…

Convocation du Conseil municipal


Vous êtes prié d’assister à la séance du Conseil municipal qui aura lieu :

Mardi 16 novembre 2021 à 19H00
Salle Martial Jouvène en mairie de Die
Port du masque obligatoire dans la salle


ORDRE DU JOUR :


1. Motion : pour l’éradication des violences intrafamiliales
2. Décisions modificatives au budget principal et au budget annexe du camping
3. Créance éteinte et provision pour créances douteuses
4. CLECT – révision libre des attributions de compensation
5. Convention CAUE – Appui pour la définition d’un marché à bons de commandes pour un
paysagiste-vacataire
6. EPORA – convention de veille et de stratégie foncière
7. Forêt communale – renouvellement de l‘adhésion à la certification forestière PEFC pour 5 ans
8. Adhésion au pôle archives, numérisation et RGPD du CDG26
9. Resources humaines : a/Promotion interne au service de l’eau – b/Création d’un emploi en
accroissement temporaire d’activité à la direction des services techniques – c/Assurance
statutaire du personnel – avenant au contrat
10. Décision du Maire prises en vertu des délégations du conseil municipal
11. Questions et informations diverses.





Comptant sur votre présence,
La Maire,
Isabelle BIZOUARD