Die : Conseil Municipal : Mardi 14 décembre 2021 à 19H00, Salle Martial Jouvène.. en mairie !

Die, le 8 décembre 2021
La Maire
Aux membres du conseil municipal

OBJET : Convocation du Conseil municipal

Vous êtes prié d’assister à la séance du Conseil municipal qui aura lieu : 

Mardi 14 décembre 2021 à 19H00
Salle Martial Jouvène en mairie de Die
Port du masque obligatoire dans la salle

ORDRE DU JOUR :


1. Décisions Modificatives : au budget principal – aux budgets annexes Camping, Eau et
Assainissement
2. Budget ZAC – provisions pour écritures de gestion de stock
3. Provisions pour créances douteuses
4. Inscriptions de créances irrécouvrables
5. Autorisation d’utiliser les crédits d’investissements jusqu’au vote des budgets primitifs 2022
6. Tarifs municipaux divers pour l’année 2021
7. Tarifs annuels des délégations de service public du cinéma et du théâtre
8. Convention pluriannuelle d’entretien des routes forestières du « fond Vassieux en Vercors »
9. Resources humaines : a/ Régime de la durée annuelle du temps de travail (1607 heures)
b/ CDG26 : convention unique en santé et sécurité au travail
c/ Action sociale en faveur du personnel municipal

d/ Recrutement d’étudiants stagiaires
10. Dénomination de la piscine municipale de Die : René Didier
11. Charte de la réserve internationale de ciel étoilé
12. Décision du Maire prises en vertu des délégations du conseil municipal
13. Questions et informations diverses.

Comptant sur votre présence,
La Maire,
Isabelle BIZOUARD