Service ADMINISTRATION
Tél. : 04.75.22.29.44
À Die, le 19/02/2026
Objet: Invitation
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PJ: Rapport de présentation du Conseil Communautaire et annexes, procès-verbal du Conseil Communautaire du 19 janvier 2026
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Mesdames, Messieurs les Maires,
Mesdames, Messieurs les Conseillers Communautaires,
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J’ai le plaisir de vous inviter à la Conférence des Maires et au Conseil communautaire qui suivra et se tiendront le :
Jeudi 26 février 2026, à 17h00,
À l’ESAT de Recoubeau Jansac.
Je vous rappelle l’importance de votre présence pour le bon déroulement des séances. En cas d’indisponibilité,
je remercie chaque titulaire de veiller à prévenir son suppléant pour le remplacer. L’ordre du jour sera le suivant :
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE – DÉCISIONS
1. PLANIFICATION : abrogation de la Déclaration de Projet pour mise en compatibilité du PLU de Die (Olivier Tourreng)
2. PLANIFICATION : adoption du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (Olivier Tourreng)
3. URBANISME INSTRUCTION : convention de service commun d’instruction mutualisé (Olivier Tourreng)
4. HABITAT / OPAH-RU : ajustement du règlement des aides locales dans le cadre de l’OPAH-RU du Centre-ville de Die (Joel Boeyaert)
5. HABITAT OPAH RU : avenant N° 2 à la convention d’OPAH-RU du Centre-ville de Die (Joel Boeyaert)
6. ABATTOIR : avenant à la convention de Délégation de Service Public 2020-2029 avec la SARL Abattoir du Diois (Christian Rey)
7. ABATTOIR : subvention de compensation exceptionnelle en 2026 à la SARL Abattoir du Diois au titre de la mission d’intérêt général (Christian Rey)
8. ENERGIE : renouvellement de la convention avec le Syndicat Départemental d’Energies de la Drôme (SDED) pour
la mise en œuvre d’actions de maîtrise de la demande d’énergie sur le patrimoine bâti intercommunal (Catherine Pellini)
9. SPANC : présentation du Rapport 2025 sur le Prix et la Qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif (Pascal Baudin)
10. ENFANCE / JEUNESSE : Création d’un appel à candidatures pour le soutien à l’accueil de stagiaires et d’apprentis dans les secteurs de la petite enfance, de l’enfance et de la jeunesse (Valérie Joubert)
C. CONSEIL COMMUNAUTAIRE – QUESTIONS DIVERSES